Déposée le 24 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) MECELEC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECELEC INDUSTRIES domicilié(e) Allée des Dames, 07300 TOURNON-SUR-RHONE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.
La marque MI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MECELEC INDUSTRIES (S.A.) - Allée des Dames, 07300 TOURNON-SUR-RHONE. - France
CABINET MONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Matériel de raccordement et de distribution pour circuits électriques ou téléphoniques, armoires de distribution électrique, bornes et boîtes de branchement et de dérivation dans les circuits électriques, coupe-circuits électriques, appareils lumineux de signalisation, appareils électriques de commutation, appareils de connexion électrique, appareils et instruments électriques de mesure et de contrôle, interrupteurs de courant électrique, fusibles électriques. Cabines téléphoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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